Bienvenue sur la page des mentions légales de lafabriqueduneon.fr. Ce document vise à clarifier les aspects légaux, les responsabilités et les droits associés à l’utilisation de notre site.
Hébergement du site
Nom de l’hébergeur : Le site lafabriqueduneon.fr est hébergé par OVH, une société reconnue pour ses services d’hébergement web. OVH est une entreprise française qui opère à l’échelle internationale, offrant des solutions d’hébergement fiables et sécurisées.
Adresse de l’hébergeur : OVH, SAS au capital de 10 069 020 euros, est située au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Cette localisation représente le siège social d’OVH et le principal centre d’opérations pour les services d’hébergement.
Coordonnées de contact de l’hébergeur : Pour toute question technique ou relative à l’hébergement du site, OVH peut être contacté via leur support client disponible sur leur site web ou par téléphone. OVH fournit un support technique réactif pour garantir la continuité et la qualité du service d’hébergement.
L’hébergement chez OVH assure que toutes les données stockées sur le site sont gérées dans le respect des normes de sécurité les plus strictes. OVH est également responsable de la maintenance technique du serveur, incluant la gestion de la bande passante, des sauvegardes régulières et des mesures de protection contre les attaques informatiques.
Ce choix d’hébergement souligne l’engagement de La Fabrique du Néon à offrir un service en ligne stable et accessible à tout moment, contribuant ainsi à une expérience utilisateur optimale.
Identification de l’éditeur et du responsable de la publication
Éditeur du site : Le site lafabriqueduneon.fr est édité par La Fabrique du Néon. L’entreprise se spécialise dans la commercialisation de néons décoratifs LED, offrant à la fois des produits standards issus de collections diversifiées et des créations sur-mesure adaptées aux besoins spécifiques des clients.
Numéro de SIRET : L’entreprise est enregistrée sous le numéro SIRET 877 510 487 00037. Ce numéro est unique et permet d’identifier de manière précise l’entreprise dans les registres de commerce et des sociétés en France.
Forme juridique de l’entreprise : La Fabrique du Néon opère sous le statut d’autoentrepreneur, ce qui implique une gestion simplifiée et une imposition spécifique, conformément à la réglementation applicable aux microentreprises en France.
Conditions d’utilisation du site
Accès et utilisation du site
La navigation sur le site lafabriqueduneon.fr est libre et ouverte à tous les internautes. Les utilisateurs peuvent parcourir le site pour découvrir notre gamme de néons décoratifs LED, obtenir des informations sur nos produits et services, et accéder à des contenus tels que des articles de blog. L’utilisation du site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation, qui peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont donc invités à consulter régulièrement cette section pour se tenir informés des changements éventuels.
Inscription et compte utilisateur
Pour effectuer un achat ou accéder à certaines fonctionnalités personnalisées, les utilisateurs peuvent créer un compte. L’inscription nécessite la fourniture de données personnelles valides et à jour, telles que l’adresse e-mail et un mot de passe choisi par l’utilisateur, pour assurer la sécurité et la personnalisation de l’expérience utilisateur. Les utilisateurs sont responsables de la confidentialité de leur mot de passe et doivent informer La Fabrique du Néon sans délai en cas de suspicion d’utilisation non autorisée de leur compte.
Responsabilités des utilisateurs
Les utilisateurs s’engagent à utiliser le site de manière responsable, avec respect et conformité à la législation en vigueur. Ils doivent s’abstenir de perturber l’usage que peuvent en faire d’autres personnes et ne pas accéder à des parties du site de manière illégale. En outre, les utilisateurs ne doivent pas charger, diffuser, ou transmettre par le biais du site tout contenu illégal, nuisible, diffamatoire, ou pornographique. Les violations de ces principes peuvent entraîner des sanctions allant jusqu’à la suspension ou la suppression du compte utilisateur.
Limitation de responsabilité
Bien que La Fabrique du Néon s’efforce de fournir des informations précises et à jour, des erreurs ou omissions involontaires peuvent se produire. Ainsi, ni La Fabrique du Néon, ni ses employés, fournisseurs, ou partenaires ne peuvent être tenus responsables pour des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, notamment en cas d’interruption de service, d’attaque externe ou de présence de virus informatiques.
En utilisant le site, les utilisateurs reconnaissent avoir pris connaissance de ces conditions et les accepter pleinement. Ces conditions sont essentielles pour garantir un fonctionnement sécurisé et efficace du site au bénéfice de tous les utilisateurs.
Protection et traitement des données personnelles
Collecte des données
La Fabrique du Néon s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles des utilisateurs recueillies via le site lafabriqueduneon.fr. Les données collectées peuvent inclure des informations telles que le nom, l’adresse e-mail, l’adresse postale, le numéro de téléphone, et les détails de paiement. Ces informations sont requises pour la gestion des commandes, la livraison, le service après-vente, et la communication avec les clients concernant leurs achats ou des offres promotionnelles, sous réserve de leur consentement.
Finalité de la collecte
Les données personnelles sont collectées dans le but de :
- Traiter les commandes et gérer la relation commerciale (confirmation de commande, facturation, service après-vente) ;
- Informer les utilisateurs des offres promotionnelles et des nouveautés, avec leur accord ;
- Améliorer et personnaliser les services proposés sur le site ;
- Assurer la sécurité du site et des transactions en prévenant les fraudes potentielles ;
- Gérer les inscriptions à la newsletter ;
- Répondre aux requêtes envoyées via le formulaire de contact ;
- Analyser les statistiques du trafic du site pour améliorer l’expérience utilisateur.
Droits des utilisateurs
Conformément à la réglementation en vigueur, les utilisateurs du site lafabriqueduneon.fr disposent des droits suivants concernant leurs données personnelles :
- Droit d’accès : les utilisateurs peuvent demander à tout moment des informations sur les données personnelles détenues par La Fabrique du Néon.
- Droit de rectification : les utilisateurs peuvent demander la modification de leurs données personnelles si elles sont inexactes ou incomplètes.
- Droit à l’effacement : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données personnelles, sous réserve des obligations légales de La Fabrique du Néon.
- Droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent demander la limitation du traitement de leurs données personnelles.
- Droit à la portabilité : les utilisateurs peuvent demander la réception de leurs données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.
Sécurité des données
La Fabrique du Néon prend toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données personnelles traitées. Les transactions en ligne sont sécurisées et cryptées pour protéger les informations de paiement. En outre, l’accès aux données personnelles est limité aux employés et aux prestataires de services qui ont besoin de connaître ces informations pour fournir les services du site. Toutes les parties impliquées sont tenues de respecter la confidentialité des données.
Information et consentement
Lors de la collecte de données, les utilisateurs sont informés de l’identité du collecteur de données, des finalités de cette collecte, de l’existence de leurs droits concernant leurs données personnelles, ainsi que de la manière de les exercer. Le consentement des utilisateurs est obtenu avant toute collecte ou traitement de données à caractère personnel, garantissant ainsi une transparence totale.
La protection des données personnelles est une priorité pour La Fabrique du Néon, et nous nous engageons à respecter la confiance que nos clients placent en nous en adoptant des pratiques responsables et conformes aux normes les plus strictes de protection de la vie privée.
Pour en savoir plus sur nos pratiques de confidentialité, y compris la manière dont nous recueillons, utilisons, et protégeons vos informations personnelles, ainsi que sur vos droits en tant qu’utilisateur, nous vous invitons à consulter notre Politique de Confidentialité.
Propriété intellectuelle
Contenus protégés par le droit d’auteur
Le site lafabriqueduneon.fr, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos, vidéos, icônes et sons, sont la propriété exclusive de La Fabrique du Néon ou de ses partenaires qui ont accordé à La Fabrique du Néon le droit de les utiliser. Tous ces éléments sont protégés par la législation française et internationale relative aux droits d’auteur et à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le processus utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de La Fabrique du Néon ou des détenteurs des droits concernés.
Protection des créations
La Fabrique du Néon propose des créations uniques et personnalisées qui peuvent également être protégées par des droits d’auteur. Ces créations, qu’elles soient issues de la collection standard ou réalisées sur mesure à la demande du client, constituent des œuvres de l’esprit protégées par le droit d’auteur. Les clients acquièrent uniquement un droit d’usage des produits, sans transfert des droits de propriété intellectuelle, sauf accord spécifique et écrit.
Utilisation licite des contenus
Les utilisateurs s’engagent à utiliser les contenus du site lafabriqueduneon.fr uniquement pour des besoins personnels et dans un cadre légal. Toute exploitation, commercialisation, distribution ou utilisation des contenus à des fins professionnelles ou commerciales est strictement interdite sans l’accord écrit de La Fabrique du Néon.
Politique de cookies
Définition et utilité des cookies
Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont stockés sur le dispositif de l’utilisateur (ordinateur, tablette, smartphone) lors de la visite d’un site web. Sur lafabriqueduneon.fr, les cookies jouent un rôle crucial en améliorant l’expérience utilisateur en personnalisant les pages du site selon les préférences de navigation de l’utilisateur. Ils permettent également de suivre et d’analyser le trafic du site afin d’optimiser son fonctionnement et son contenu.
Types de cookies utilisés
- Cookies essentiels : Ces cookies sont indispensables pour la navigation sur le site et la fourniture des services demandés, tels que l’accès aux zones sécurisées et la gestion du panier d’achat.
- Cookies de performance : Ils collectent des informations sur la manière dont les visiteurs utilisent le site, par exemple, les pages les plus visitées et les messages d’erreur rencontrés. Ces cookies ne collectent pas d’informations permettant d’identifier les visiteurs, car les données sont agrégées et donc anonymisées.
- Cookies fonctionnels : Ces cookies permettent au site de mémoriser les choix que vous avez faits (comme votre nom d’utilisateur, la langue ou la région où vous vous trouvez) et de fournir des fonctionnalités améliorées et plus personnelles.
- Cookies publicitaires : Ces cookies sont utilisés pour diffuser des annonces publicitaires pertinentes pour les utilisateurs, en fonction de leurs intérêts. Ils sont également utilisés pour limiter le nombre de fois où vous voyez une annonce et pour aider à mesurer l’efficacité des campagnes publicitaires.
Gestion et contrôle des cookies
Les utilisateurs de lafabriqueduneon.fr ont le contrôle de l’installation des cookies via les paramètres de leur navigateur. La plupart des navigateurs web permettent de gérer les préférences de cookies, de les accepter ou de les refuser. Il est important de noter que la désactivation des cookies essentiels peut affecter l’expérience utilisateur et limiter certaines fonctionnalités interactives du site.
Consentement
Lors de la première visite sur lafabriqueduneon.fr, un bandeau d’information s’affiche pour informer les visiteurs de l’utilisation des cookies et de leur finalité. Les utilisateurs peuvent choisir d’accepter ou de refuser les cookies. Accepter les cookies signifie consentir à leur utilisation conformément à cette politique.
Durée de conservation des cookies
Les cookies sont conservés pour une durée qui ne dépasse pas la nécessité pour laquelle ils ont été collectés. Par exemple, les cookies de session expirent dès que l’utilisateur quitte le site, tandis que les cookies fonctionnels peuvent rester plus longtemps pour mémoriser les préférences de l’utilisateur pour des visites futures.
Modalités de paiement
Sécurité des transactions
La Fabrique du Néon accorde une importance primordiale à la sécurité des transactions financières réalisées sur lafabriqueduneon.fr. Nous utilisons des technologies de cryptage avancées pour protéger les informations de paiement et les données personnelles de nos clients. Toutes les transactions sont sécurisées par SSL (Secure Socket Layer) qui crypte les informations transmises entre l’utilisateur et notre site, assurant ainsi la confidentialité et l’intégrité des données échangées.
Moyens de paiement acceptés
- Carte bancaire : Les clients peuvent payer leurs achats via les principales cartes de crédit et de débit, telles que Visa, MasterCard et American Express. La transaction est immédiatement débitée après confirmation de la commande, sous réserve de validation du paiement.
- PayPal : Une option de paiement via PayPal est disponible, permettant aux utilisateurs de payer en utilisant leur compte PayPal. Cela offre une sécurité supplémentaire, car les utilisateurs n’ont pas besoin de partager leurs informations de carte bancaire directement avec le site.
- Apple Pay : Pour les utilisateurs d’appareils Apple, Apple Pay est une méthode rapide et sécurisée qui utilise le dispositif d’authentification biométrique de l’utilisateur pour valider la transaction.
Processus de validation de paiement
Lors du processus de paiement, l’utilisateur doit fournir les informations nécessaires pour le traitement de sa transaction. Ces informations sont ensuite vérifiées par notre système de gestion des paiements pour prévenir les fraudes et garantir la sécurité de la transaction. En cas de problème ou de détection de fraude potentielle, la transaction peut être suspendue et l’utilisateur contacté pour vérification supplémentaire.
Confidentialité des données de paiement
Conformément aux réglementations en vigueur, notamment le RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données), nous ne stockons aucune donnée sensible liée aux moyens de paiement. Les informations de carte bancaire ne sont pas conservées sur nos serveurs et sont directement traitées par des prestataires de services de paiement sécurisés qui respectent les normes PCI DSS (Payment Card Industry Data Security Standard).
Recours en cas de problème de paiement
Les utilisateurs disposant de questions ou rencontrant des problèmes lors du paiement peuvent contacter notre service clientèle pour obtenir de l’aide. Nous nous engageons à fournir une assistance rapide pour résoudre toute question relative aux modalités de paiement.
Livraison
Politique de livraison
La Fabrique du Néon s’engage à offrir une expérience de livraison efficace et fiable. Nous livrons nos néons décoratifs à l’adresse physique spécifiée par le client lors de la commande. Les détails de la politique de livraison, y compris les zones desservies, les délais estimés de livraison et les frais associés, sont clairement indiqués lors du processus de commande et avant la finalisation de l’achat.
Zones desservies
Nous proposons la livraison dans plusieurs régions, incluant la France métropolitaine et, selon les arrangements spécifiques, certaines régions internationales. Les clients sont invités à vérifier la disponibilité de la livraison dans leur région directement sur notre site ou en contactant notre service clientèle.
Délais de livraison
Les délais de livraison varient en fonction de la localisation du client et du type de produit commandé. Les produits standards sont généralement expédiés dans un délai de 2 à 5 jours ouvrables, tandis que les commandes personnalisées peuvent nécessiter des délais supplémentaires en raison de leur nature spécifique. Nous nous efforçons de respecter ces délais, mais des retards peuvent survenir en raison de facteurs externes tels que des interruptions logistiques ou des conditions météorologiques défavorables.
Frais de livraison
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids de la commande, de la distance à parcourir et du mode de livraison choisi. Ces frais sont clairement indiqués avant la finalisation de l’achat pour que le client puisse prendre une décision éclairée. Nous offrons parfois des promotions incluant la livraison gratuite pour certaines commandes ou dans certaines conditions spéciales.
Suivi de commande
Une fois la commande expédiée, le client reçoit un numéro de suivi par e-mail lui permettant de suivre le statut de sa livraison en temps réel via notre site web ou celui de notre prestataire logistique. Cela permet au client de se tenir informé de l’avancement de la livraison et de planifier en conséquence.
Modalités de réception
Il est important que les clients fournissent une adresse précise et qu’ils s’assurent de la présence d’une personne pour réceptionner la commande. En cas d’absence, un avis de passage sera laissé et la commande pourra être retirée à un point de collecte spécifié, ou une nouvelle livraison sera programmée.
Problèmes de livraison
En cas de non-réception de la commande ou de réception d’une commande endommagée, le client est invité à contacter notre service clientèle immédiatement. Nous nous engageons à résoudre tout problème de livraison de manière efficace, y compris le remplacement de produits endommagés ou la réexpédition de commandes non livrées.
Modification des mentions légales
Actualisation des mentions légales
La Fabrique du Néon se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications peuvent survenir en réponse à des changements dans la réglementation légale, des ajustements dans nos opérations commerciales, ou en fonction des évolutions technologiques qui impactent notre site et nos services. Il est important que les utilisateurs du site lafabriqueduneon.fr consultent régulièrement cette page pour rester informés des dernières conditions légales qui régissent l’utilisation du site.
Notification des modifications
Tout changement significatif apporté aux mentions légales sera annoncé sur le site web, et, si nécessaire, par un message envoyé directement aux utilisateurs inscrits via leur adresse e-mail fournie lors de l’inscription. Cette approche garantit que les utilisateurs sont bien informés de toute modification qui pourrait affecter leur façon d’utiliser le site ou les droits et obligations qui en découlent.
Engagement des utilisateurs
En continuant à utiliser le site après la publication de modifications aux mentions légales, les utilisateurs acceptent de se conformer aux nouvelles conditions. Si un utilisateur n’est pas d’accord avec les modifications apportées, il a la liberté de cesser l’utilisation du site et, le cas échéant, de fermer son compte.
Contact
Coordonnées de contact
La Fabrique du Néon est dédiée à offrir un service client de qualité et à être facilement accessible pour toutes questions, préoccupations ou suggestions. Nous encourageons les utilisateurs, les clients et les partenaires à nous contacter en utilisant les moyens suivants :
- Adresse e-mail : Pour toute demande d’information, assistance ou réclamation, vous pouvez nous envoyer un courriel à l’adresse suivante : contact@lafabriqueduneon.fr. Nous nous engageons à répondre à toutes les demandes dans les plus brefs délais, typiquement sous 48 heures durant les jours ouvrables.
- Formulaire de contact : Notre site web dispose d’une page dédiée « Contactez-nous » accessible depuis le pied de page de toutes les pages du site. Ce formulaire est conçu pour faciliter la communication et garantir que votre demande atteigne directement le département concerné. Que ce soit pour des questions sur nos produits, des informations sur votre commande, ou des demandes de devis personnalisés, le formulaire est un moyen pratique et efficace pour nous joindre.
Disponibilité
Notre équipe de service client est disponible pour répondre à vos questions du lundi au vendredi, de 9h à 18h (heure locale). Les demandes reçues en dehors de ces horaires seront traitées le jour ouvrable suivant. Nous nous efforçons d’offrir une assistance rapide et de qualité pour garantir la satisfaction de nos clients.
Engagement envers nos clients
La Fabrique du Néon s’engage à fournir un niveau élevé de service client. Nous comprenons l’importance d’une communication claire et effective pour maintenir la confiance et la satisfaction de nos clients. Notre équipe est formée pour offrir des conseils personnalisés et répondre de manière exhaustive à vos interrogations.
Confidentialité
Toutes les communications entre La Fabrique du Néon et nos clients sont traitées avec le plus haut niveau de confidentialité et de professionnalisme. Nous respectons la vie privée de nos clients et protégeons leurs informations personnelles conformément à notre politique de confidentialité.
Nous vous remercions d’avoir pris le temps de lire les Mentions légales de La Fabrique du Néon. Ces informations sont mises à votre disposition pour assurer une transparence totale sur les modalités d’utilisation de notre site, lafabriqueduneon.fr, et pour clarifier les obligations et les droits qui régissent notre relation avec vous, nos clients et utilisateurs.
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